IMPLANTATION & COLONISATION
- Mélanie Tremblay
- 7 nov.
- 2 min de lecture
Le texte qui suit est emprunté de l'album-sou venir ''LE PRÉSENT DU PASSÉ'' de Saint-Adolphe-d'Howard, écrit par MM. Lucien Corbeil, Paul-Émile Guilbert et Jean-Guy Gratton.
Parler de colonisation et de peuplement implique parler de localisation de terrains, de terres et de personnes.
Depuis la fondation de Québec en 1608 jusqu'au Traité de Paris en 1763, l'attribution des terres se faisait par seigneuries. Ce système s'inspirait de la division des Etats européens, à savoir: royaume, principauté, comté, duché; en Nouvelle-France, ce fut la seigneurie. Cette division en domaines facilitait le contrôle de la colonisation en même temps que l'attribution des faveurs aux méritants de la cour. Sous le régime anglais, un système plus logique fut établi et sentait beaucoup moins la servilité. Ce fut la division en cantons et en lots selon une base uniforme. Quand on parle de cadastre, on parle un peu de tout cela. D'abord, pour uniformiser ce qui avait été fait avant 1763, il y eut le cadastre seigneurial. Ceci ne s'applique pas à Saint-Adolphe-d'Howard. Puis vint le cadastre officiel qui allait englober toutes les terres non octroyées à cette date. Notons pour illustrer le bien-fondé du cadastre officiel qu'avant celui-ci, les immeubles (terres, terrains, bâtisses) étaient décrits par les expressions: ''tenants et aboutissants'' c'est-à-dire à partir des autres terres qui les bornaient et étaient adjacentes. Autrement dit, on vous situait en disant qui étaient vos voisins. Avec le cadastre officiel, les immeubles sont localisés sur des plans d'arpentage avec des bornes géodésiques. Le cadastre est un système d'identification ou d'individualisation de la propriété immobilière.
Avant l'établissement du cadastre officiel, 11 doit y avoir l'arpentage of primitif. Ceci consiste à arpenter les lots, à les subdiviser et à les numéroter. Le tout est ensuite déposé aux Archives de l'Arpentage et de la Géodésie. En somme, l'arpentage primitif mène au certificat de baptêmes du lot à être concédé et colonisé.
Des lots peuvent alors être alloués à des colons. Ceux-ci les obtiennent au moyen d'un billet de location: en effet, ils louaient le lot et s'engageaient à exécuter certains travaux (défrichage, construction, etc.) en deçà d'une période donnée (2, 3, 5 ans ou plus). Lorsque ces obligations étaient remplies, le détenteur du lot pouvait obtenir les lettres patentes du lot, c'est-à-dire les titres de propriété. Il peut toutefois céder son billet de location à un autre, mais 11 ne pourra vendre le lot qu'après l'obtention des titres de propriété.
Après l'arpentage primitif et la concession de plusieurs lots d'un canton, on peut procéder à l'établissement du cadastre.
À Saint-Adolphe-d'Howard, l'arpentage primitif débuta en 1856. Le cadastre officiel a été appliqué en 1895.
Les auteurs du document ont relevé les noms des colons qui ont reçu leurs concessions avant 1883 et qui, par la suite, ont obtenu les lettres patentes des lots qui leur avaient été concédés.



LM-042-37




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